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Délibérations

Lieux



Lac, Le (Lac, Le)
Chemin(s)
Délibération : 17481223(04)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : *

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 16790109(10)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Non-valeurs des impositions

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 16791213(05)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Le diocèse de Narbonne lui a prêté 2 000 l. pour faire un nouveau canal à la rivière de Berre afin d'éviter l'inondation dans la plaine

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 16801129(006)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Débitrice du diocèse de Narbonne

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 16820102(05)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Aide du diocèse de Narbonne pour lui donner les moyens de faire certaines réparations pour permettre aux habitants de cultiver leurs terres

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 16821203(05)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Prêt par le diocèse de Narbonne

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 17791214(02)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Elle se plaint que lors de la construction du pont du Lac, on enleva des rochers qui rehaussaient les eaux de la Berre & les obligeaient à aller sur les terres dont elles prévenaient la salure ; on construira un radier pour redonner aux eaux leur hauteur

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 17801216(15)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : A pris une délibération le 08/10/1780 où elle expose qu'elle s'est pourvue devant les Etats en 1778 pour reconstruire une chaussée en travers du ravin qui vide les eaux du terrain appelé la Courtive, en vain

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 17811215(18)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Elle souhaite des travaux pour se protéger des inondations de la Berre : reconstruction d'une digue pour vider les eaux du terrain appelé de La Courtive, rehaussement du radier du pont du Lac et de la chaussée entre ce pont et la montagne des Oubiels

Lac, Le (Lac, Le)
Communauté
Délibération : 17890128(20)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Elle se plaint que la rivière de Berre s'est jetée depuis quelque temps sur la rive droite en amont du pont du Lac et risque de s'ouvrir un nouveau lit dans la plaine, menaçant de rompre la chaussée percée d'arceaux qui forme le chemin

Lac, Le (Lac, Le)
Lieu
Délibération : 16581116(02)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : La réforme des troupes venant de Roussillon y a été faite

Lac, Le (Lac, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16490927(01)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Le régiment de cavalerie de Bentivoglio y a séjourné 5 jours

Lac, Le (Lac, Le)
Lieu d'étape
Délibération : 16581207(01)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Incapable d'accueillir l'étape : il n'y a que deux maisons couvertes, remplies de foins et de fourrages, les autres maisons étant démolies

Lac, Le (Lac, Le)
Plaine
Délibération : 17801216(15)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Elle s'est toujours desséchée et la salure a augmenté au point qu'elle est devenue presque infertile

Lac, Le (Lac, Le)
Pont et chaussée
Délibération : 17481223(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Sur la rivière de Villefalse (la Berre)

Lac, Le (Lac, Le)
Pont et chaussée
Délibération : 17500212(02)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Travaux

Lac, Le (Lac, Le)
Pont et chaussée
Délibération : 17500212(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Travaux

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17481221(01)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : *

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17500214(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Travaux

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17521118(02)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Chemin aboutissant aux avenues du pont

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17521130(04)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Les fonds pour les ponts du Gardon, du Lac et de Villedaigne ont été pris sur la portion de la ferme de l'équivalent qui a été destinée à acquitter les dettes de la province

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17571230(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Continuation du chemin qui y mène tant du côté de Narbonne que de Perpignan

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17590210(05)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : *

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17591215(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Travaux

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17601211(07)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Continuation

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17610102(07)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Fonds de l'équivalent réservé pour ce pont

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17611105(05)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Ouvrages des avenues

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17821205(04)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : On accorde à l'entrepreneur (Ferrier) l'augmentation qu'il demande pour les réparations du radier de ce pont

Lac, Le (Lac, Le)
Pont(s)
Délibération : 17880102(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : La construction du radier de ce pont mobilise les ouvriers qui ne peuvent travailler à la route de Narbonne au Roussillon

Lac, Le (Lac, Le)
Rivière
Délibération : 16801122(001)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Pont à construire

Lac, Le (Lac, Le)
Seigneurie
Délibération : 17791127(04)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Au diocèse de Narbonne ; possession du vicomte de Monteil, attestant la possession de fief de cette famille dans la province lors lors de l'admission du comte de Monteil, frère du vicomte, comme envoyé de Pierre-Bourg

Lac, Le (Lac, Le)
Terre
Délibération : 17880102(03)
Commune : Sigean
Département : 11
Diocèse : Narbonne
Communauté : Sigean
Précisions : Attenante au chemin de Narbonne au Roussillon ; son seigneur interdit à l'entrepreneur d'y construire des fours à chaux